L\u2019\u00e9cole se r\u00e9serve le droit d\u2019exclure d\u2019une formation un participant pour des motifs importants et sans qu\u2019il en d\u00e9coule pour celui-ci un droit quelconque. Ces motifs importants comprennent entre autres : inaptitude aux sauts, infraction du participant aux dispositions de la l\u00e9gislation sur la circulation a\u00e9rienne ou \u00e0 n\u2019importe quelles autres dispositions et consignes impos\u00e9es \u00e0 l\u2019\u00e9cole et dont il avait connaissance ainsi que la mise en danger intentionnellement ou par faute lourde de soi-m\u00eame, d\u2019autrui ou de mat\u00e9riel. Dans le cas d\u2019inaptitude au saut constat\u00e9e par l\u2019\u00e9cole, celle-ci accepte de rembourser une partie des frais de cours apr\u00e8s d\u00e9falcation des frais d\u00e9j\u00e0 support\u00e9s par elle.<\/p><\/div>\n
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\u00a7 15 Ch\u00e8ques cadeau<\/h5>\n
Les coupon \u00e9mis par nous sont valables pendant 3 ans apr\u00e8s la p\u00e9riode de prescription l\u00e9gale.<\/span> Le d\u00e9lai de prescription commence \u00e0 la fin de l’ann\u00e9e au cours de laquelle la r\u00e9clamation (achat du bon) est survenue.<\/span> Les pi\u00e8ces justificatives ne sont pas nominatives et peuvent donc \u00eatre transf\u00e9r\u00e9es \u00e0 d’autres personnes dans le d\u00e9lai de prescription.<\/span> Un remboursement du montant du coupon, pour quelque raison que ce soit, est exclu.<\/span><\/span><\/p>\n<\/div>\n\n
\u00a7 16 Clause de sauvegarde<\/h5>\n
Dans le cas o\u00f9 certaines des dispositions de ce contrat perdraient leur validit\u00e9, compl\u00e8tement ou partiellement, \u00e0 pr\u00e9sent ou \u00e0 l\u2019avenir, les autres dispositions resteront en vigueur et de plein effet. En pareil cas, les parties s\u2019engagent \u00e0 trouver par n\u00e9gociation une disposition juridiquement valide pour remplacer la disposition invalide et qui, dans la mesure o\u00f9 elle sera l\u00e9galement possible, s\u2019approchera le plus de la fin \u00e9conomique recherch\u00e9e par la disposition invalide en prenant en consid\u00e9ration les int\u00e9r\u00eats des deux parties impliqu\u00e9es dans ce contrat. Il en va de m\u00eame s\u2019il devait \u00eatre d\u00e9couvert qu\u2019il existe dans le contrat un vide juridique qui n\u2019aurait pas \u00e9t\u00e9 pr\u00e9vu par les deux parties.<\/p><\/div>\n
Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) pour le magasin<\/h2>\n\n
\u00a71 Partenaires contractuels, domaine d\u2019application, conclusion du contrat<\/h5>\n
Ce contrat de vente est conclu avec l\u2019\u00e9cole de parachutisme \u00ab Fallschirmsportschule Saar GmbH \u00bb, Flugplatz, 66798 Wallerfangen, Allemagne. Toutes les livraisons et toutes les prestations de la Fallschirmsportschule Saar GmbH se font exclusivement sur la base des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) telles qu\u2019elles sont valables au moment de la conclusion du contrat en question. Le contrat de vente est conclu de fa\u00e7on ex\u00e9cutoire soit par la communication \u00e9crite de la confirmation de commande sur un support de donn\u00e9es permanent (par exemple e-mail), soit de fa\u00e7on tacite par la livraison des marchandises et\/ou la facturation et\/ou la fourniture de prestations.<\/p><\/div>\n
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\u00a72 Droit de r\u00e9tractation et de retour des marchandises<\/h5>\n
Dans un d\u00e9lai de 14 jours, nos clients ont le droit de r\u00e9voquer le contrat de vente et d\u2019exercer un droit l\u00e9gal de retour des marchandises sans devoir donner d\u2019explications. Le d\u00e9lai commence avec le jour d\u2019arriv\u00e9e de la marchandise chez le client, mais au plus t\u00f4t lors de l\u2019obtention sous forme \u00e9crite d\u2019informations d\u00e9taill\u00e9es. Pour respecter le d\u00e9lai de r\u00e9tractation, il suffit soit de nous faire parvenir une r\u00e9tractation \u00e9crite (par exemple une lettre, un fax, un e-mail) soit de nous retourner \u00e0 temps la marchandise. La marchandise et la demande de retour doivent nous \u00eatre adress\u00e9es \u00e0 : Fallschirmsportschule Saar GmbH, Flugplatz, D-66798 Wallerfangen, Allemagne, Fax : +49 (0)6837-7080116. La Fallschirmsportschule Saar GmbH s\u2019engage \u00e0 rembourser les versements effectu\u00e9s au plus tard dans les 25 jours apr\u00e8s la demande du client et le renvoi de la marchandise. Les frais de r\u00e9exp\u00e9ditions sont \u00e0 la charge du client. Selon le paragraphe 312d du BGB (code civil allemand) sont exclues du droit de retour des marchandises les marchandises r\u00e9alis\u00e9es selon les sp\u00e9cifications du client (par exemple parachutes aux coloris souhait\u00e9s, harnais sur mesure, combinaisons de saut) ou bien celles qui ont \u00e9t\u00e9 sans contestation possible adapt\u00e9es aux besoins personnel du client ainsi que les cassettes audio et vid\u00e9o, les logiciels descell\u00e9s ainsi que les marchandises qui, par leur nature, ne sont pas susceptibles d\u2019\u00eatre renvoy\u00e9es. Si le client exerce son droit de retour des marchandises, il faut qu\u2019il renvoie \u00e0 l\u2019adresse ci-dessus la marchandise dans son emballage d\u2019origine et dans son int\u00e9gralit\u00e9 (avec mode d\u2019emploi etc.). Nous signalons que, si la marchandise pr\u00e9sente des traces d\u2019utilisation, nous r\u00e9clamerons un d\u00e9dommagement pour les d\u00e9gradations subies. Le client peut \u00e9viter cet inconv\u00e9nient en ne sortant la marchandise de son emballage que pour la contr\u00f4ler et la tester, sans pour autant l\u2019utiliser, avant de se d\u00e9cider \u00e0 un \u00e9ventuel retour des marchandises.<\/p><\/div>\n
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\u00a73 R\u00e9serve de disponibilit\u00e9<\/h5>\n
Si, une fois le contrat conclu, la Fallschirmsportschule Saar GmbH devait se rendre compte que la marchandise ou le service command\u00e9 n\u2019\u00e9tait plus disponible ou ne pouvait pas \u00eatre livr\u00e9 pour des raisons juridiques, la Fallschirmsportschule Saar GmbH pourra soit r\u00e9silier le contrat soit proposer une marchandise ou un service de qualit\u00e9 et de prix \u00e9quivalents. Le partenaire contractuel sera alors imm\u00e9diatement inform\u00e9 de cette non-disponibilit\u00e9. S\u2019il avait d\u00e9j\u00e0 effectu\u00e9 le paiement, il serait imm\u00e9diatement rembours\u00e9 apr\u00e8s r\u00e9siliation du contrat.<\/p><\/div>\n
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\u00a74 Livraison<\/h5>\n
La livraison de marchandises en stock se fait habituellement dans les 3 \u00e0 4 jours ouvrables apr\u00e8s r\u00e9ception de la commande, par l\u2019interm\u00e9diaire de la Poste allemande (Deutsche Post\/DHL) ou de ses partenaires \u00e9trangers. Les marchandises qui r\u00e9clament un formulaire de commande (par exemple v\u00eatements de saut ou syst\u00e8mes de saut en parachute) ont un d\u00e9lai de livraison de 6 \u00e0 8 semaines apr\u00e8s r\u00e9ception du formulaire de commande. La livraison de tous les autres produits se fait conform\u00e9ment \u00e0 la confirmation de commande. \u00c0 noter : Dans le cas de produits fabriqu\u00e9s sur mesure, comme les parachutes, les harnais et les v\u00eatements de saut, le d\u00e9lai de livraison peut se prolonger jusqu\u2019\u00e0 50 % par rapport au d\u00e9lai convenu par \u00e9crit sans que la Fallschirmsportschule Saar GmbH doive s\u2019en justifier. Jusqu\u2019au paiement final, la marchandise reste la propri\u00e9t\u00e9 de la Fallschirmsportschule Saar GmbH.<\/p><\/div>\n
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\u00a75 Prix<\/h5>\n
Les prix indiqu\u00e9s sont valables pour les commandes par Internet. Tous les prix affich\u00e9s s\u2019entendent TTC dans la mesure o\u00f9 le client final est domicili\u00e9 soit en Allemagne soit dans un autre pays de l\u2019UE. Pour les clients n\u2019habitant pas dans l\u2019UE, les prix sont affich\u00e9s HT. Pour les commer\u00e7ants, la TVA est calcul\u00e9e selon les dispositions l\u00e9gales en vigueur. Elle d\u00e9pend entre autres de l\u2019adresse de livraison et du num\u00e9ro TVA intracommunautaire. Le calcul exact du prix et des taxes se fonde sur les indications personnelles du client dans les donn\u00e9es de bases. Voil\u00e0 pourquoi nous vous conseillons de vous connecter en tant que client quand vous venez visiter notre site afin que vous puissiez toujours voir les prix exacts. Tous les prix indiqu\u00e9s sont des prix finaux. Pas d\u2019escompte possible. Les livraisons dans les pays hors de l\u2019UE se font en prix nets (sans TVA). Pour la livraison dans les pays hors de l\u2019UE nous facturons selon les d\u00e9penses occasionn\u00e9es par l\u2019\u00e9tablissement des formulaires douaniers. Si une erreur ou un \u00e9tat incomplet devait s\u2019\u00eatre gliss\u00e9 dans les renseignements sur le produit ou dans les prix, nous nous r\u00e9servons le droit de les corriger. En pareil cas, nous informerons le client des nouvelles r\u00e9f\u00e9rences imm\u00e9diatement apr\u00e8s avoir remarqu\u00e9 l\u2019erreur ou avoir effectu\u00e9 la modification. Le client peut alors soit \u00e0 nouveau confirmer la commande soit r\u00e9silier le contrat.<\/p><\/div>\n
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\u00a76 Garantie \/ r\u00e9clamation<\/h5>\n
Malgr\u00e9 le soin avec lequel nous effectuons nos contr\u00f4les, il se peut que vous receviez un autre produit que celui que vous avez demand\u00e9 ou un produit d\u00e9fectueux. Notez bien qu\u2019en tant que client, et dans votre propre int\u00e9r\u00eat, vous avez le devoir de faire une r\u00e9clamation en cas de d\u00e9fauts \u00e9vidents dans les deux semaines apr\u00e8s r\u00e9ception de la marchandise. L\u2019envoi dans les temps de la notification des d\u00e9fauts est suffisant pour que soit respect\u00e9 le d\u00e9lai. Dans le cas contraire, les droits de garantie pour d\u00e9fauts \u00e9vidents expirent. Pour pouvoir traiter rapidement votre r\u00e9clamation nous avons besoin des documents suivants : une copie de la facture ainsi qu\u2019une description des d\u00e9fauts aussi pr\u00e9cise que possible. Faites-nous \u00e9galement savoir si vous souhaitez le remboursement du prix d\u2019achat, un avoir sur votre compte client, un \u00e9change ou une r\u00e9paration. Il nous faut vos coordonn\u00e9es bancaires si vous souhaitez \u00eatre rembours\u00e9 du prix d\u2019achat. Durant le d\u00e9lai l\u00e9gal de garantie de 2 ans apr\u00e8s r\u00e9ception de la marchandise, soit nous r\u00e9parons la marchandise, soit nous \u00e9changeons l\u2019article en partie ou en totalit\u00e9. Dans le cas d\u2019une impossibilit\u00e9 d\u00e9finitive pour la r\u00e9paration ou pour l\u2019\u00e9change, le client a le droit de demander une r\u00e9duction du prix ou la r\u00e9siliation du contrat. Nous d\u00e9clinons toute responsabilit\u00e9 pour toutes pi\u00e8ces d\u2019usure ainsi que pour tout d\u00e9faut r\u00e9sultant d\u2019une mauvaise utilisation, d\u2019une contrainte trop \u00e9lev\u00e9e ou d\u2019une influence ext\u00e9rieure.<\/p><\/div>\n
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\u00a77 Dommages intervenus pendant le transport<\/h5>\n
Veuillez v\u00e9rifier imm\u00e9diatement que chaque envoi est bien complet et en parfait \u00e9tat. Si le paquet est endommag\u00e9 ou r\u00e9par\u00e9 avec du ruban adh\u00e9sif de l\u2019entreprise de transport, d\u00e9posez imm\u00e9diatement aupr\u00e8s du livreur une r\u00e9clamation pour laquelle vous demanderez une confirmation par \u00e9crit. En cas de doute, refusez la r\u00e9ception du paquet et entrez en contact avec nous. Nous vous enverrons au plus vite un nouveau colis. <\/p><\/div>\n
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\u00a78 Responsabilit\u00e9<\/h5>\n
La Fallschirmsportschule Saar GmbH, sa direction d\u2019entreprise et ses collaborateurs peuvent \u00eatre tenus responsables en cas de faute lors de la conclusion du contrat, d\u2019impossibilit\u00e9, d\u2019action non autoris\u00e9e ainsi que de toute autre raison juridique uniquement en cas de dol et de faute lourde ou de violation coupable d\u2019obligations essentielles (obligations contractuelles majeures). Les obligations contractuelles majeures sont des obligations dont seul le respect rend possible l\u2019ex\u00e9cution en bonne et due forme du contrat, et sur le respect duquel le client peut toujours se reposer. Nous d\u00e9clinons toute autre responsabilit\u00e9. Selon la loi sur la responsabilit\u00e9 du fait des produits d\u00e9fectueux, le degr\u00e9 de responsabilit\u00e9 demeure inchang\u00e9. Retard de livraison : la Fallschirmsportschule Saar GmbH d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour tout retard de livraison imputable \u00e0 des tiers (par exemple fabricant, transporteur etc.). Si le d\u00e9lai de livraison confirm\u00e9 d\u00e9passe les 50 % le client a le droit de r\u00e9silier le contrat. Le client doit imm\u00e9diatement \u00eatre inform\u00e9 en cas d\u2019importants retards de livraison. En cas de retard d\u00fb \u00e0 une faute lourde de la part de la Fallschirmsportschule Saar GmbH, la responsabilit\u00e9 est limit\u00e9e au maximum \u00e0 5 % de la valeur de la commande.<\/p>\n<\/div>\n
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\u00a79 Divers<\/h5>\n
Le client n\u2019a aucun droit de compensation, sauf si la r\u00e9clamation est incontestable ou si elle est constat\u00e9e par un tribunal. Nos conditions d’exp\u00e9dition et de paiement<\/a> s’appliquent \u00e9galement dans notre boutique en ligne.<\/p>\n<\/div>\n\n
\u00a710 Choix du droit<\/h5>\n
Concernant les rapports juridiques entre la Fallschirmsportschule Saar GmbH et ses clients, ainsi que les conditions de vente respectives, c\u2019est le droit de la R\u00e9publique f\u00e9d\u00e9rale d\u2019Allemagne qui s\u2019appliquera \u00e0 l\u2019exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises.<\/p>\n<\/div>\n
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\u00a711 Ch\u00e8ques cadeau<\/h5>\n
Les coupon \u00e9mis par nous sont valables pendant 3 ans apr\u00e8s la p\u00e9riode de prescription l\u00e9gale.<\/span> Le d\u00e9lai de prescription commence \u00e0 la fin de l’ann\u00e9e au cours de laquelle la r\u00e9clamation (achat du bon) est survenue.<\/span> Les pi\u00e8ces justificatives ne sont pas nominatives et peuvent donc \u00eatre transf\u00e9r\u00e9es \u00e0 d’autres personnes dans le d\u00e9lai de prescription.<\/span> Un remboursement du montant du coupon, pour quelque raison que ce soit, est exclu.<\/span><\/span><\/p>\n<\/div>\n\n
\u00a712 Clause de sauvegarde<\/h5>\n
Dans le cas o\u00f9 certaines des dispositions de ce contrat perdraient leur validit\u00e9, compl\u00e8tement ou partiellement, \u00e0 pr\u00e9sent ou \u00e0 l\u2019avenir, les autres dispositions resteront en vigueur et de plein effet. En pareil cas, les parties s\u2019engagent \u00e0 trouver par n\u00e9gociation une disposition juridiquement valide pour remplacer la disposition invalide et qui, dans la mesure o\u00f9 elle sera l\u00e9galement possible, s\u2019approchera le plus de la fin \u00e9conomique recherch\u00e9e par la disposition invalide en prenant en consid\u00e9ration les int\u00e9r\u00eats des deux parties impliqu\u00e9es dans ce contrat. Il en va de m\u00eame s\u2019il devait \u00eatre d\u00e9couvert qu\u2019il existe dans le contrat un vide juridique qui n\u2019aurait pas \u00e9t\u00e9 pr\u00e9vu par les deux parties.<\/p>\n<\/div>\n
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) Malgr\u00e9 une formation intensive et des plus minutieuses, l\u2019utilisation des mat\u00e9riaux les plus modernes et tous les dispositifs de s\u00e9curit\u00e9 disponibles, le parachutisme comporte un risque r\u00e9siduel qu\u2019on ne doit pas n\u00e9gliger ; en effet, ce n\u2019est pas la technique ici qui est le maillon faible de la cha\u00eene mais […]<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-1258","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/fsz-saar.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1258","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/fsz-saar.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/fsz-saar.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/fsz-saar.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/fsz-saar.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1258"}],"version-history":[{"count":15,"href":"https:\/\/fsz-saar.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1258\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":4481,"href":"https:\/\/fsz-saar.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1258\/revisions\/4481"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/fsz-saar.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1258"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}